L’équipe Immobilier & Opérations immobilières apporte à ses clients sa connaissance la plus approfondie du marché immobilier ainsi que de ses acteurs.
L’équipe intervient dans toutes opérations d’achat ou de vente d’actifs immobiliers, de création de fonds, de rapprochement et de constitution de foncières et ce, pour le compte de grands groupes multinationaux, industriels et financiers. Elle couvre toutes les opérations se rattachant à la gestion, à la mise en valeur et à la restructuration de patrimoine.
Offrant des prestations multidisciplinaires, l’équipe intervient en étroite collaboration avec l’équipe Droit fiscal et, le cas échéant, en coordination avec les autres équipes du cabinet, et notamment : Corporate, Fusions-Acquisitions & Private equity, Banque, Finance & Marchés de Capitaux, Droit public (urbanisme et environnement) ainsi que Restructurations.
Acquisition et cessions d’actifs
Aspects juridiques et fiscaux des opérations de cession (en ce compris de crédit-bail) et d’acquisitions de biens, droits ou portefeuilles immobiliers de toute nature (bureaux, habitations, activités industrielles ou logistiques, centres commerciaux, hôtels) ou de portefeuille de créances immobilières ou de sociétés à prépondérance immobilière (audit juridique, structuration des opérations, conseil et assistance pré et post acquisition).
Structuration
Constitution et structuration juridique et fiscale de véhicules d’investissement immobiliers (notamment OPCI), de fonds d’investissement immobiliers et de sociétés immobilières d’investissements cotées (SIICs).
Construction et promotion immobilière
• Montage de projets immobiliers de toute nature (centres d’affaires, centres commerciaux, bureaux).
• Négociation et rédaction de contrats aux fins de réalisation d’ensembles immobiliers (contrats de promotion immobilière, délégation de maîtrise d’ouvrage, marchés de travaux, conventions de maîtrise d’oeuvre, vente d’immeubles en l’état futur d’achèvement).
Baux et gestion immobilière
• Gestion locative : rédaction et négociation de baux commerciaux et civils, mandats de gestion et de commercialisation…
• Gestion immobilière : gestion et négociation de contrats de property management et de maintenance…
